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Cette page énonce les conditions générales (les « Conditions Générales») applicables à l’utilisation du site Internet TRIO Consulting RH. lu (le « Site Web »). Merci de lire cette page avec attention. Si vous n’acceptez pas les Conditions Générales énoncées ci-après, n’utilisez pas le Site Web et le service. En utilisant le Site Web, vous acceptez d’être lié par les termes de ces Conditions Générales. TRIO Consulting RH, et ses sociétés affiliées (« TRIO Consulting RH ») se réservent le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment lors d’une mise à jour de cette page. Nous vous conseillons de visiter cette page périodiquement afin de revoir les Conditions Générales car celles-ci vous sont opposables. Les termes « Vous » et « Utilisateur » tels qu’utilisés ci-après renvoient à tout individu et/ou toute entité accédant au Site Web pour quelque raison que ce soit.

Utilisation du Contenu du Site Web

TRIO Consulting RH vous autorise à visualiser et télécharger une copie du contenu du Site Web uniquement pour votre utilisation personnelle, non commerciale.

Le contenu de ce Site Web et de tout autre site Internet sous le contrôle partiel ou non de TRIO Consulting RH (le Site Web et de tels autres sites web sont quelque fois désignés collectivement par « Sites TRIO Consulting RH ») tel que le texte, les graphiques, images, logos, pictogrammes, logiciel et autre contenu du Site Web (collectivement, « Contenu du Site Web ») sont protégés par la propriété intellectuelle et industrielle et autres lois des législations américaines, européennes et autres. L’intégralité du Contenu du Site Web est la propriété de TRIO Consulting RH ou de ses fournisseurs de contenu, ou clients. La compilation (c'est-à-dire, la collecte, l’arrangement, et l’assemblage) de tout contenu sur ce Site Web est la propriété exclusive de TRIO Consulting RH et protégé par le droit d’auteur. L’utilisation non autorisée peut entraîner la violation de tout droit de propriété intellectuelle ou industrielle ou autres lois. Vous devez maintenir les notices de tous droits d’auteurs, de marques, marques de services, et autres droits de propriété mentionnés dans le Contenu du Site Web original sur toute copie que vous faites du Contenu du Site Web. Vous ne pouvez vendre ou modifier le Contenu du Site Web ou reproduire, afficher, représenter publiquement, distribuer ou autrement utiliser le Contenu du Site Web de quelque manière que ce soit pour toutes fins publiques ou commerciales. L’utilisation du Contenu du Site Web sur tout autre site web ou sur un ordinateur en réseau pour quelque objet que ce soit est prohibée.

Vous ne devez ni copier ni adapter le code HTML que TRIO Consulting RH crée pour produire tout Contenu du Site Web ou les pages de tout Site TRIO Consulting RH. Ceci est aussi protégé par le droit d’auteur de TRIO Consulting RH.

Utilisation Acceptable du Site

Règles Générales : Les utilisateurs ne doivent pas faire usage du Site Web afin d’afficher, transmettre, distribuer, stocker, ou détruire le contenu incluant, sans limitation, le Contenu du Site Web, (a) en violation de toute loi ou règlementation applicable, (b) d’une façon qui contrevienne au droit d’auteur, au droit des marques, au secret industriel, ou à tout autre droit de propriété intellectuelle ou autres ou qui porte atteinte à la vie privée, ou à tout droit personnels de tiers ou non ou (c) qui soit, ou qui puisse être dans notre opinion, diffamatoire, offensant, vulgaire, obscène, ou qui constitue un harcèlement, menaçant, abusif ou haineux, raciste, sexiste, discriminatoire, d’un caractère menaçant ou cause de gênes, nuisances, embarras, ou d’angoisses à toute personne.

Il est interdit aux utilisateurs de violer ou tenter de violer la sécurité de tout Site TRIO Consulting RH, luant, sans limitation, (a) tout accès à des donnés qui ne sont pas destinées à ces utilisateurs ou l’accès à un serveur ou à compte auquel l’utilisateur n’est pas autorisé à accéder, (b) toute tentative de sondage, scannage, ou de test de la vulnérabilité d’un système ou réseau ou l’atteinte aux mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation valable, (c) toute tentative d’interférence du service à tout utilisateur, hôte, ou réseau, notamment, mais pas exclusivement, par des moyens de soumission de virus à n’importe quel Site TRIO Consulting RH, surcharge, « flooding», « spamming », « mailbombing » ou « crashing » ou (d) l’usurpation de tout TCP/IP rubrique paquet de données, ou de toute partie de la rubrique d’information dans tout courriel ou article de forum. L’effraction de la sécurité du système ou du réseau peut engager la responsabilité civile ou pénale. TRIO Consulting RH enquêtera sur les événements qui peuvent constituer de telles violations et TRIO Consulting RH peut impliquer et coopérer avec les forces de l’ordre dans la poursuite des utilisateurs qui sont impliqués dans de telles violations.

Utilisations Spécialement Prohibées

Les sites TRIO Consulting RH ne peuvent être utilisés qu’à des fins légales par des individus recherchant des informations d’emploi ou de carrière et par des employeurs à la recherche de salariés. TRIO Consulting RH interdit spécifiquement toute usage de tout Site TRIO Consulting RH, et tout utilisateur consent ne pas utiliser ou laisser utiliser une personne sous son contrôle tout Site TRIO Consulting RH, pour l’une des fins suivantes :
• Afficher toute information biographique qui soit incomplète, fausse, ou inexacte, ou une information qui ne soit pas votre CV précis et personnel (individu vivante cherchant un emploi à temps complet ou partiel pour son propre compte).
• Afficher toute franchise, vente pyramidale, adhésion à un club, concession, ou représentants de vente, classement d’agences ou autre occasions d’affaires qui requièrent un paiement immédiat ou périodique, ne rémunérant que par commissions (pas de salaires significatif), requiert le recrutement d’autres membres, sous-concessionnaires ou sous-mandataires.
• Utiliser la base de données de CV de TRIO Consulting RH à des fins autres que la recherche d’un salarié par un employeur pour un emploi spécifique, notamment, mais pas exclusivement, l’utilisation d’information de la base de données TRIO Consulting RH de CV pour vendre, promouvoir, tous produits ou services, ou afin de démarcher des personnes pour qu’elles joignent une franchise, vente pyramidale, adhésion à un club, concession, représentants de vente, classement d’agence, ou autres occasions d’affaires qui requiert un paiement immédiat ou périodique, ne rémunérant que par commissions (pas de salaire significatif), ou qui requiert le recrutement d’autres membres, sous-concessionnaires ou sous-mandataires.
• Envoyer du courrier ou courriel non sollicité, téléphoner ou faxer de manière non sollicitée concernant des promotions et/ou publicités de produits ou services à un utilisateur d’un Site TRIO Consulting RH.
• Supprimer ou modifier tout contenu affiché par toute autre personne ou organisme.
• Utiliser tout dispositif, logiciel ou sous-programme, pour s’immiscer ou tenter de s’immiscer dans le bon fonctionnement de tout Site TRIO Consulting RH ou de toute activité menée sur ce Site Web.
• Engager toute action qui impose une charge disproportionnée ou déraisonnable pour l’infrastructure de tout Site TRIO Consulting RH.
• Si vous avez un mot de passe vous permettant d’accéder à une zone de ce Site Web non publique, le révéler ou le partager à tous tiers ou utiliser votre mot de passe pour un objet non autorisé.
• Nonobstant toute disposition contenue dans les présentes, utiliser ou tenter d’utiliser toute machine, logiciel, outil, agent, ou autres procédés ou mécanismes, notamment, mais pas exclusivement, navigateurs, robots, espions, avatars, ou agents intelligents pour naviguer ou rechercher tout Site TRIO Consulting RH autrement que par le moteur de rechercher ou agents de recherches mise à la disposition par TRIO Consulting RH sur lesdits Sites TRIO Consulting RH et autres navigateurs généralement disponibles (i.e. Netscape Navigator, Microsoft Explorer).
• Sauf dans les cas prévus à l’article L122-6-1-IV du Code de la propriété intellectuelle, tenter de décrypter, décompiler, désassembler, faire de l’ingénierie inverse de tout logiciel comprenant ou constituant de quelque manière que ce soit une partie de tout Site TRIO Consulting RH.
• Grouper, copier, ou dupliquer de quelque manière tout Contenu du Site Web ou information disponible de tout Site TRIO Consulting RH.
• Utiliser des « frames » ou des liens pour tout Contenu du Site Web ou informations qui sont disponibles sur tout Site TRIO Consulting RH.
• Afficher des emplois situés dans des pays sujets à des sanctions économiques par le Gouvernement des Etats-Unis ou par des Gouvernement Fédéraux d’Etats spécifiques le cas échéant.
• Afficher des emplois qui requiert du candidat de fournir des informations relatives à (i) son origine raciale ou ethnique, (ii) ses opinions politiques, (iii) ses convictions religieuses ou philosophiques, (iv) son appartenance à une organisation syndicale, (v) sa santé physique ou mentale, (vi) son orientation sexuelle, (vii) sa participation à des actes criminels ou à des procédures pénales ou (vii) son age.


Information de l’Utilisateur

Lorsque vous vous inscrivez sur le Site Web, il vous sera demandé de fournir à TRIO Consulting RH certaines informations, notamment, mais pas exclusivement, une adresse e mail valide (votre « Information »). En complément des conditions générales qui peuvent être stipulées dans la notice sur la protection des données personnelles qui se trouve sur ce Site Web, nous vous informons que TRIO Consulting RH est susceptible de communiquer à des tiers, sur la base de l’anonymat, certaines informations collectées par le biais du formulaire d’inscription. TRIO Consulting RH ne communiquera pas aux tiers, votre nom, adresse, adresse électronique, ou numéro de téléphone sans votre consentement préalable, sauf lorsque cette communication est nécessaire au respect les lois applicables ou dans le cadre de procédures judiciaires si de telles informations sont pertinentes. TRIO Consulting RH est susceptible de vous proposer des services ou produits de tiers sur le fondement des préférences que vous avez indiquées lors votre inscription et à tout moment ultérieurement ; de telles offres peuvent être formulées par TRIO Consulting RH ou par des tiers. Merci de vous référer notice sur la protection des données personnelles de TRIO Consulting RH pour de plus amples informations.

Soumissions de l’Utilisateur

En tant qu’utilisateur vous êtes responsable de vos propres communications et des conséquences de leur affichage. Vous ne devez pas, et en utilisant le Site TRIO Consulting RH vous convenez de ne pas faire ce qui suit : afficher un contenu sur lequel existe un droit d’auteur à moins que vous soyez le titulaire de ces droits ou ayez l’autorisation de son titulaire de l’afficher ; afficher un contenu qui révèle des secrets industriels à moins que vous soyez le propriétaire desdits secrets ou que vous ayez l’accord du propriétaire ; afficher un contenu qui viole tout autre droit de propriété intellectuelle de tiers, la vie privée, les droits de la personnalité ou autres ; afficher un contenu au caractère obscène, offensant, vulgaire, diffamatoire, menaçant, constitutif d’un harcèlement, abusif, haineux, raciste, sexiste, discriminatoire, de caractère menaçant ou embarrassant, ou qui puisse causer de la gêne, de l’anxiété ou le désagrément à un autre utilisateur ou toute autre personne ou entité ; afficher une image ou déclaration sexuellement explicite ; afficher des publicités ou des sollicitations d’affaires ; afficher des « chain-letters » ou des ventes pyramidales; usurper l’identité d’une autre personne ; afficher un contenu comprenant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardements, robots d’annulation de messages, ou autres programmations ou serveurs, qui sont prévues pour endommager, interférer au détriment de, intercepter subrepticement ou exproprier tous systèmes, données, ou informations.

TRIO Consulting RH ne déclare pas ni ne garantit la véracité, l’exactitude ou la fiabilité des messages postés par les utilisateurs et n’endosse pas les opinions émises par les utilisateurs. Vous reconnaissez que la confiance accordée au contenu posté par un autre utilisateur est à vos risques et périls.

TRIO Consulting RH agit comme un canal passif pour la distribution et publication en ligne d’informations émises par les utilisateurs et n’a pas l’obligation de filtrer les messages ou informations par avance et n’est pas responsable du filtre ou contrôle du contenu posté par les utilisateurs. En cas de notification par un utilisateur d’un message dont il est allégué qu’il ne respecte pas les présentes Conditions Générales, TRIO Consulting RH peut vérifier l’allégation et déterminer de bonne foi et à sa seule discrétion s’il doit supprimer ou demander la suppression dudit message. TRIO Consulting RH n’engage pas sa responsabilité à l’égard des utilisateurs pour la réalisation ou la non réalisation de telles activités. TRIO Consulting RH se réserve le droit d’exclure les utilisateurs et empêcher leurs accès ultérieur au Site Web en cas de violation des présentes Conditions Générales ou de la loi, et le droit d’enlever les messages abusifs, illégaux, ou perturbateurs. TRIO Consulting RH peut engager toute action concernant les informations soumises par l’utilisateur qu’il estime, à sa seule discrétion, nécessaire ou appropriée s’il croit que ces informations peuvent engager la responsabilité de TRIO Consulting RH ou est susceptible de causer (en tout ou partie) la perte des prestations de services de ses fournisseurs d’accès à Interne ou autres fournisseurs.

En soumettant un contenu dans une zone publique ou non publique de tout Site TRIO Consulting RH, notamment des messages, forums, concours, ou « chat rooms », vous accordez à TRIO Consulting RH et à ses filiales, gratuitement le droit non exclusif, perpétuel, irrévocable, sous-licenciable (à différents tiers) d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, de créer des œuvres dérivées, distribuer, communiquer au public, exécuter et représenter le contenu (en tout ou partie) dans tous pays et/ou d’orporer dans tout autre œuvre quelle que soit sa forme, média, ou technologie, connu ou développé à l’avenir, pour la toute la durée des droits qui existent relativement à ces contenus. Vous garantissez aussi que le titulaire de tout droit sur ledit contenu, a effectivement et complètement renoncé auxdits droits et vous a valablement et irrévocablement accordé le droit de concéder la licence prévue au-dessus. Vous autorisez aussi tout inscrit d’accéder, afficher, visualiser, stocker, reproduire de tels contenus pour une utilisation personnelle. Sous réserve de ce qui précède, le propriétaire du contenu placé sur le Site Web conserve tout droit pouvant exister sur ledit contenu.

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Enregistrement et Mot de passe

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Limitation de responsabilité

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